Réunion de CS du 20/02/2015 : Compte-rendu

1-     Fonctionnement et règles du CS

Emmanuelle BOL a accepté de poursuivre sa fonction en tant que Présidente du CS. Néanmoins, une répartition des tâches a été effectuée de manière à ce que le CS soit plus efficace encore et à ce que le travail soit réparti. En effet, afin de décharger la Présidence, chaque membre s’est attribué un ou plusieurs « dossiers » qu’il devra suivre, et rendre compte à la Présidence de chaque évolution. En fonction de l’importance de l’événement, l’ensemble du CS devra être informé. Certains « dossiers » restent encore à pourvoir.

2-     Tenue d’un carnet de bord de la résidence

Un carnet de bord sera créé pour effectuer le suivi des différentes évolutions au sein de la copropriété. Ce carnet sera complété par les référents de chaque bâtiment, afin d’avoir une trace écrite de l’évolution de chaque « dossier ». Ce carnet de bord pourra également être utilisé pour le rapport d’activité du conseil syndical et servir de preuve de fréquence de passage/date d’intervention en cas de problème avec un prestataire.

3-     Répartition des tâches au sein du CS

Postes	Membres du CS
Comptabilité/trésorerie	Catherine, Emmanuelle/ Julien
Espaces verts	Stéphane, Gaël
Ménage	Julien, Gaël, Sophie, Dalila
Accès extérieurs (portail, portillons, porte de parking)	Bruno, Thomas
Accès intérieurs (visiophones, portes de sas, VIGIK)	Diane, Nathalie
Chauffage et VMC	Bruno, Thomas, Stéphane
Ascenseurs	Stéphane, Dalila, Emmanuelle, Jérémy
Sécurité incendie	Jérémy, Nathalie
Nuisibles	Nathalie
Pompes de relevage	Fabrice
Compteurs d’eau	Bruno, Thomas
Toiture	Non pourvu
Blog, boîte mail, affichages	Emmanuelle, Bérangère, Sabrina

Pour en savoir plus sur un sujet particulier, veuillez vous rapprocher de préférence du Conseiller Syndical qui est chargé du dossier.

4-     Travaux à venir

VIGIK : devis supplémentaire ? Nouvelle négociation ? Quelles installations exactement ? Quid du portillon extérieur ?

Le devis doit être renégocié pour éclaircir quelques points. Il est toujours envisagé de laisser les codes pour les portillons extérieurs et les portes d’entrée aux bâtiments. Néanmoins, ceux-ci devront être changés et nous demanderons à la société qui sera en charge de l’installation des VIGIKS, que celle-ci nous fasse « gracieusement » ces changements de codes, et qu’elle nous assure l’entretien de ces installations (un contrat d’entretien sera établi). Concernant les portes d’accès aux halls et au parking :

·       Portes d’accès aux halls : les codes seront supprimés et remplacés par l’utilisation des VIGIKS. La centrale est déjà en place. Le visiophone devra être utilisé par les personnes extérieures à la résidence.

·       Porte d’accès au parking (sauf pour le bâtiment B) : Toute l’installation est à créer, des VIGIKS seront mis en place, pas de code d’accès à ces portes. Il est envisagé de supprimer les serrures pour les portes menant au parking (portes rouges) et de ne garder que des poignées simples (les règles de sécurité incendie obligent qu’une porte coupe-feu se ferme – comprendre : se clenche).

5-     Travaux à l’étude : plots anti-stationnement

L’idée des barrières jusque là retenue peut poser problème : bancs extérieur improvisés, échelles improvisées menant aux balcons du 1^er étage, fixations pour deux-roues en tout genre... Le CS étudie donc plutôt le scellement de plots verticaux ou de « rondins de bois ».

6-     Devis PORTIS

La barre palpeuse fonctionne. Le devis pour changement n’a donc pas lieu d’être.

7-     Ré-intervention du façadier : contact ? Où ? Quand ?

      Bruno L. a un contact avec le façadier. Ce dernier devrait le recontacter durant les beaux jours pour préparer l’intervention. En revanche, les fissures de deux joints de fractionnement (façade ouest, bâtiment C) ne seront pas prises en charge par le façadier. A voir avec le Syndic pour traiter ce problème.

8-     Fuites au bâtiment B et parking

      Problème à surveiller : il s’agirait de fuites au niveau des nourrices situées dans les placards des appartements. Plusieurs intervenants se sont déjà rendus chez les propriétaires concernés sans systématiquement intervenir. AUQUIERE a effectué des réparations dans certains logements. L’étendu du problème demande tout de même un suivi attentif.

9-     Prochaine date de réunion

Vendredi 29 mai 19h30.

10-  Questions diverses

Etudier un modèle d’éclairage pour les balcons afin de soumettre le point à la prochaine AG (demande de Fabrice T.).

Propreté des parties communes

Pour le respect de tous et la conservation des bâtiments:
Lorsque vous sortez vos poubelles, vérifiez que le sac ne fuit pas de manière à garder propres les parties communes. Le cas échéant, merci de nettoyer après votre passage.
Les nettoyages supplémentaires effectués par les prestataires sont facturés à l'ensemble des résidents (locataires y compris).

Détecteurs Avertisseurs Autonomes de Fumée (DAAF)

Les DAAF détectent les fumées émises dès le début d’un incendie et émettent immédiatement un signal sonore capable de réveiller une personne endormie dans le logement concerné. Ces détecteurs sont alimentés par piles. Ils peuvent se brancher sur le secteur à condition de disposer d’une alimentation de secours capable de prendre le relais en cas de panne du secteur. 

Date limite d'installation et obligations

Le décret d’application du 10 janvier 2011de la loi du 9 mars 2010 visant à rendre obligatoire l'installation de détecteurs de fumées dans tous les lieux d'habitation fixe au 08 mars 2015 la date limite d’installation. A cette date, tout logement devra être équipé d’au moins un détecteur de fumée normalisé, que ce soit dans une habitation individuelle ou collective. 

La notification de l'installation du DAAF à l’assureur garantissant les dommages d'incendie pour le logement devra se faire par la remise d'une attestation à l'assureur avec lequel il a conclu un contrat par celui - occupant, propriétaire ou organisme, à qui incombe la responsabilité de l'installation et de l'entretien du DAAF. Un arrêté en définira le contenu. 

L’installation de DAAF dans les logements loués

L’installation de DAAF (détecteurs autonomes avertisseurs de fumées) dans les logements loués par des propriétaires privés, ainsi que leur entretien, incombe aux locataires, sauf location saisonnière où ils incombent aux propriétaires. Dans le premier cas, le propriétaire qui installe lui-même des DAAF et prend le cas échéant en charge leur entretien, avec l’accord du locataire, est fondé à en récupérer le coût. Dans tous les cas où la dépense reste à la charge du propriétaire, celle-ci est déductible de ses revenus fonciers au titre des « dépenses de réparation, d’entretien et d'amélioration ». 
Les propriétaires de logements loués dans des copropriétés qui ont décidé d’équiper en DAAF ou autres systèmes de détection d’incendie les parties communes des immeubles, doivent savoir que les dépenses relatives à la sécurité incendie ne figurent pas dans la liste des charges récupérables sur les locataires d’habitation; elles ne peuvent donc être récupérées que pour les locataires ne relevant pas de la loi du 6 juillet 1989, et donc pour les locataires en meublé, en résidence secondaire, ou encore les locataires commerciaux, sous réserve que le bail soit rédigé de manière à permettre cette récupération.